1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site www.artwebdesign.fr.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.

Artwebdesign se réserve le droit de suspendre ou modifier le site à tout moment.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo, design, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Responsabilité

Artwebdesign s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées.

Cependant :

• L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations.

• Artwebdesign ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, interruptions ou dommages indirects.

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Artwebdesign ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites.

6. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux français.